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Certaines activités d’une classe d’école primaire (maternelle ou élémentaire) peuvent se dérouler en dehors de l’enceinte de l’établissement scolaire, lors de sorties scolaires, plus ou moins longues. Elles contribuent à donner du sens aux apprentissages et viennent donc nécessairement en appui des programmes. L’initiative pédagogique de la sortie appartient au maître de la classe. Il doit effectuer différentes formalités administratives qu’il convient de distinguer en fonction du type de sortie :


1. Les sorties scolaires avec nuitées :


Elles sont soumises à l’autorisation de monsieur le directeur académique : vous devez vous reporter au courrier du 29 août 2013 envoyé par courriel aux écoles le 30 août 2013, qui rappelle la procédure de demande d’autorisation au regard des simplifications administratives publiées au BO du 18 juillet 2013.
Vous trouverez toutes les informations et formulaires sur le site de la DSDEN à la rubrique « gestion des écoles et des établissements/écoles/sorties scolaires avec nuitées » : [ici->http://www.ia27.ac-rouen.fr/gestion-des-ecoles-et-des-etablissements/ecoles/sorties-scolaires-avec-nuitees-48816.kjsp?RH=ECOLES_IA27]


2. Les sorties scolaires sans nuitées :
Elles sont soumises à l’autorisation du directeur de l’école.


2.1. Les sorties régulières :
Elles sont gratuites et obligatoires : une information doit obligatoirement être donnée aux familles concernant le lieu, le jour et l’horaire de la sortie régulière. Les enseignants participant à la sortie remplissent la « demande d’autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée » (annexe 1) et « la fiche d’information sur le transport » (annexe 3). La « fiche à remplir au moment du départ » (annexe 4) doit être donnée au transporteur et remplie par le conducteur avant le départ du véhicule.


2.2. Les sorties occasionnelles :
Elles sont gratuites et obligatoires si elles sont organisées strictement sur temps scolaire (et n’incluent pas la pause du déjeuner). Pour les autres sorties occasionnelles, une contribution financière peut éventuellement être demandée aux familles, mais aucun élève ne peut être écarté pour des raisons financières.
Les enseignants participant à la sortie remplissent la « demande d’autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée » (annexe 1) et le cas échéant « la fiche d’information sur le transport » (annexe 3). La « fiche à remplir au moment du départ » doit être donnée au transporteur et remplie par le conducteur avant le départ du véhicule.


Pour les déplacements sur un lieu situé à proximité de l’école (exemple : médiathèque, gymnase…) pour une durée qui ne dépasse pas la demi-journée de classe, les enseignants participant à la sortie remplissent la « demande d’autorisation de sortie régulière ou occasionnelle » (annexe 1 bis).


Les familles doivent être informées précisément des conditions d’organisation de ces sorties : les sorties facultatives font l’objet d’une demande d’autorisation signée d’une personne titulaire de l’autorité parentale.


Concernant le taux d’encadrement de la sortie, vous devez vous reporter au [BO HS n°7 du 23 septembre 1999->http://www.education.gouv.fr/bo/1999/hs7/default.htm] (tableaux 1, 2 ou 3 selon les situations de la partie II.2.).

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